Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AFFINEURS REUNIS CAVES DE ST SATURNIN
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL et FILS S.A.R.L., Peyrelade, 12640 RIVIERE/TARN.

Numéro de dépôt :
1223494
Date de dépôt :
05/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LES AFFINEURS REUNIS CAVES DE ST SATURNIN de SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL et FILS Peyrelade

Présentation de la marque LES AFFINEURS REUNIS CAVES DE ST SATURNIN

Déposée le 5 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL et FILS Peyrelade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES AFFINEURS REUNIS CAVES DE ST SATURNIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL et FILS Peyrelade - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LES AFFINEURS REUNIS CAVES DE ST SATURNIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque LES AFFINEURS REUNIS CAVES DE ST SATURNIN est expirée depuis le 5 juillet 1992.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL et FILS Peyrelade a également déposé les autres marques suivantes : E PUJOL LA PENSEE , FRANCE CAUSSES , LA COURONNE DES CAUSSES


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL et FILS S.A.R.L., Peyrelade, 12640 RIVIERE/TARN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Beurre, crème, lait, fromages, laits aromatisés et autres produits laitiers.